Brevets
Les brevets SeaSucker
Plusieurs produits SeaSucker présentés ou décrits sur ce site Internet sont protégés par différents brevets aux États-Unis et dans d'autres pays du monde. Ce site internet a pour but de mettre en œuvre les dispositions relatives au marquage virtuel des brevets de diverses juridictions, y compris celles relevant du America Invents Act dans la section 287(a) du titre 35 du Code des États-Unis. La liste de brevets pour les produits SeaSucker ci-après peut ne pas être exhaustive, d'autres brevets sont susceptibles de s'appliquer à ces produits. Les listes suivantes n'empêchent pas SeaSucker LLC ou ses cessionnaires ou concédants de faire valoir tous les droits légaux liés aux produits présentés, y compris les droits de propriété intellectuelle.
États-Unis
Délivré
BREVET POUR LES ÉTATS-UNIS NO 9 821 721
BREVET POUR LES ÉTATS-UNIS NO 10 723 276
BREVET POUR LES ÉTATS-UNIS NO 10 737 632
BREVET POUR LES ÉTATS-UNIS NO 11 161 460
Publié
PUBLICATION DE BREVET POUR LES ÉTATS-UNIS NO US-2020-0198546-A1
PUBLICATION DE BREVET POUR LES ÉTATS-UNIS NO US-2020-0331406-A1
AUSTRALIE
Délivré
BREVET POUR L'AUSTRALIE NO 2010298318
En attente
DEMANDE DE BREVET POUR L'AUSTRALIE NO 2016323324
DEMANDE DE BREVET POUR L'AUSTRALIE NO 2018279953
BELGIQUE
Délivré
BREVET POUR LA BELGIQUE NO 2480430
BREVET POUR LA BELGIQUE NO 3350021
BRÉSIL
Publié
DEMANDE DE BREVET POUR LE BRÉSIL NO BR1120180051934
CANADA
Délivré
BREVET POUR LE CANADA NO 2775120
Publié
PUBLICATION DE BREVET POUR LE CANADA NO 3003935
PUBLICATION DE BREVET POUR LE CANADA NO 3066720
DANEMARK
Délivré
BREVET POUR LE DANEMARK NO 3350021
FRANCE
Délivré
BREVET POUR LA FRANCE NO 3350021
ALLEMAGNE
Délivré
BREVET POUR L'ALLEMAGNE NO 2480430
BREVET POUR L'ALLEMAGNE NO 3350021
HONGRIE
Délivré
BREVET POUR LA HONGRIE NO 3350021
IRLANDE
Délivré
BREVET POUR L'IRLANDE NO 2480430
ITALIE
Délivré
BREVET POUR L'ITALIE NO 2480430
BREVET POUR L'ITALIE NO 3350021
MEXIQUE
Délivré
BREVET POUR LE MEXIQUE NO 324794
En attente
DEMANDE DE BREVET POUR LE MEXIQUE NO MX/a/2018/003223
PAYS-BAS
Délivré
BREVET POUR LES PAYS-BAS NO 2480430
BREVET POUR LES PAYS-BAS NO 3350021
RÉPUBLIQUE DE CORÉE
Délivré
BREVET POUR LA RÉPUBLIQUE DE CORÉE NO 1860954
Publié
PUBLICATION DE BREVET POUR LA RÉPUBLIQUE DE CORÉE NO 10-2018-0083309
ESPAGNE
Délivré
BREVET POUR L'ESPAGNE NO 2480430
BREVET POUR L'ESPAGNE NO 3350021
SUÈDE
Délivré
BREVET POUR LA SUÈDE NO 3350021
SUISSE
Délivré
BREVET POUR LA SUISSE NO 2480430
ROYAUME-UNI
Délivré
BREVET POUR LE ROYAUME-UNI NO 2480430
BREVET POUR LE ROYAUME-UNI NO 3350021
CONVENTION SUR LE BREVET EUROPÉEN
Publié
PUBLICATION DE BREVET POUR LA CONVENTION SUR LE BREVET EUROPÉEN NO EP3634811
TRAITÉ DE COOPÉRATION SUR LES BREVETS
Publié
PUBLICATION DE BREVET POUR LE TRAITÉ DE COOPÉRATION SUR LES BREVETS NO WO2021/055949
PUBLICATION DE BREVET POUR LE TRAITÉ DE COOPÉRATION SUR LES BREVETS NO WO2021/092093